Déposée le 6 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVOMARKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COMPAGNIE DES MARMOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVOMARKS domicilié(e) zac Altaïs, 55 rue Uranus - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 556 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque COMPAGNIE DES MARMOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVOMARKS, SARL - zac Altaïs, 55 rue Uranus - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 442556452
CABINET GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684810 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; parasols et cannes.
Ustensiles et récipients pour le ménage ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles.