Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DES MARMOTTES
AVOMARKS, SARL

Numéro de dépôt :
4162468
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2025
COMPAGNIE DES MARMOTTES de AVOMARKS

Présentation de la marque COMPAGNIE DES MARMOTTES

Déposée le 6 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVOMARKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPAGNIE DES MARMOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVOMARKS domicilié(e) zac Altaïs, 55 rue Uranus - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 556 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque COMPAGNIE DES MARMOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES MARMOTTES arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

AVOMARKS a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES MARMOTTES , AVOMARKS , ATTENTION RALEUR , CHASSEUR DE COLS , ATTENTION RALEUSE , ATTENTION PIPELETTE


AVOMARKS, SARL - zac Altaïs, 55 rue Uranus - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 442556452


CABINET GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 28 septembre 2016 - Rejet partiel n°684810 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; parasols et cannes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises. Tee-shirts. Vestes. Sous-vêtements. Chaussettes. Chaussons. Bonnets. Foulards. Cravates. Bonneterie. Gants (habillement). Ceintures (habillement).